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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FROMAGERIE DE FONTENILLE
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LE GRAND MELLOIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE GRAND MELLOIS
FROMAGERIE DE FONTENILLE SARL

Numéro de dépôt :
94533318
Date de dépôt :
17/08/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/08/2004

Présentation de la marque LE GRAND MELLOIS

Déposée le 17 août 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FROMAGERIE DE FONTENILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE GRAND MELLOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-39 du 30 septembre 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FROMAGERIE DE FONTENILLE domicilié(e) FONTENILLE SAINT MARTIN, 79110 FONTENILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 000 252 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FROMAGERIE DE FONTENILLE - France.

La marque LE GRAND MELLOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94533318.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE GRAND MELLOIS est expirée depuis le 17 août 2004.

FROMAGERIE DE FONTENILLE a également déposé les autres marques suivantes : LA CABANIERE , FONTENILLE FROMAGERIE , CHEF BOUTONNE , BIO PAILLE , BIO PAILLE , FONTENOU , FONTENILLE FROMEGERIE , FROMAGERIE FONTENILLE


FROMAGERIE DE FONTENILLE SARL - FONTENILLE SAINT MARTIN, 79110 FONTENILLE - France - SIREN 393000252


FROMAGERIE DE FONTENILLE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-04

Inscription le 10 janvier 2000 - Erratum n°293126 - Publication au BOPI 2000-01-10

Inscription le 19 avril 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°184454 - Publication au BOPI 1995-04-19

Publication - Publication le 30 sept. 1994 au BOPI 1994-39

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